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Marques déposées par CORINNE GENET EPOUSE BEVY
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ART TEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART TEC
CORINNE GENET EPOUSE BEVY

Numéro de dépôt :
1379990
Date de dépôt :
11/07/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/1996
ART TEC de CORINNE GENET EPOUSE BEVY

Présentation de la marque ART TEC

Déposée le 11 juillet 1986 par CORINNE GENET EPOUSE BEVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ART TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CORINNE GENET EPOUSE BEVY, domicilié(e) Les sources, chemin Vetter, 69270 FONTAINES/SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corinne BEVY - France.

La marque ART TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART TEC est expirée depuis le 11 juillet 1996.

CORINNE GENET EPOUSE BEVY a également déposé les autres marques suivantes : ROC STOP , SUN ROC , CLE DE SOL , LE PAVE -COCKTAIL , ESPACE


CORINNE GENET EPOUSE BEVY - Les sources, chemin Vetter, 69270 FONTAINES/SAONE - France


Corinne BEVY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Matériaux de construction - matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées - pierres artificielles - décoration en pierres en béton - dalles non métalliques - pavés non métalliques - revêtement non métallique